Mentions légales

Mentions légales

Article 1. Objet du site
L’objet de ce site est purement informatif et s’adresse à tout public. Il a été réalisé dans le but d’informer et de mieux faire connaître le Geiq69 et ses activités.

Article 2. Titulaire et responsable du site, éditeur et hébergeur du site
Geiq69
Dont le siège social est situé au
55, avenue Galline69100 Villeurbanne – France

Directeur de la Publication : Valérie SIMONNET
55, avenue Galline
69100 Villeurbanne
Copyright Agence SUITE-LOGIQUE© Lyon
Tel : 04 72 44 45 36
contact@geiq69.fr

Hébergement du site : ONLINE
Online SAS – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 FRANCE
Tél. : 0899 701 761

Article 3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation des informations présentes sur ce site : éléments graphiques, articles, illustrations, images, séquences animées sonores ou non, logos, marques pour quelque motif et sur quelque support que ce soit (site Internet papier, support numérisé, film, etc.), sans accord préalable et écrit la part du Geiq69 est strictement interdite. (conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle). Toute utilisation / reproduction qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit du Geiq69 est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivie devant les tribunaux compétents.
Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre information. Il en ira de même pour tous droits d’auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société.

Article 4. Responsabilité
La responsabilité du Geiq69 ne saurait être engagée concernant l’accès et le fonctionnement du site. Geiq69 ne saurait être tenue pour responsable de tous les préjudices directs ou indirects résultant de l’utilisation du site et ce quelle qu’en soit la cause (transmission virus ou dégradation du matériel).
Tous les éléments graphiques, schémas, textes du contenu reproduits sur le site sont la propriété du Geiq69.
Geiq69s’efforce de maintenir l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur son site Internet. La responsabilité de l’agence Geiq69 ne saurait être engagée par rapport aux contenus et aux éventuelles erreurs présentes sur ce site et dans les documents liés. Elle ne saurait non plus être tenue pour responsable pour tous dommages résultants d’une intrusion d’un tiers ayant entrainé la modification des informations mises à disposition sur le site.
Tous liens hypertextes pointant vers notre site sont acceptés, à condition qu’ils s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre et qu’ils soient présentés de manière à éviter :

tout risque de confusion entre le site liant et notre site (Geiq69 ne saurait être tenu pour responsable des éléments, opinons et informations publiées sur ces sites).
toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Article 5. Confidentialité
Geiq69 a constitué un fichier électronique qui recense certaines données à caractère personnel relatives à ses clients, lors d’une demande de contact effectuée par l’intermédiaire du site. Ces données sont confidentielles.
Cette base de données a fait l’objet d’une déclaration, conformément aux prescriptions requises par la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
Dans l’hypothèse où le client consentirait à communiquer des données individuelles de nature personnelle, il disposerait alors du droit individuel d’accès, de retrait et de rectification prévu par la loi et pourra à cet égard faire supprimer les informations le concernant qui ne seraient plus pertinentes, en en faisant la demande par mail à la société à l’adresse geiq69@geinserim.fr ou par courrier postal à l’adresse mentionnée dans l’Article 2.
Aucune information à caractère personnel concernant l’utilisateur n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.